1: PREAMBULE

Les conditions particulières énoncées ci-après complètent les conditions générales de vente disponibles sur simple demande au 03.20.10.59.59 ou sur le site http://www.solaronics.fr/ dans la rubrique « S’informer » - « CGV ». Elles s’appliquent exclusivement à la vente des pièces détachées. En cas de contradiction ou d’incohérence entre ces CPV et les CGV les clauses prévues aux présentes CPV s’appliqueront.

Les prix sont exprimés en Euros, s’entendent H.T. départ usine. Nous nous réservons de droit de modifier ces prix sans préavis en fonction des conditions économique.

Les prix de ce tarif constituent la base de nos facturations aux professionnels. Ils ne sont pas une indication de prix pour la revente. Il appartient aux distributeurs, et installateurs professionnels de définir leur prix de vente, dans le respect de la réglementation en vigueur, en tenant compte de leurs frais propres tels que : transport, services et garanties offertes. Le présent tarif peut avoir été modifié depuis sa date d’édition : assurez-vous de sa validité.

2: DELAIS DE LIVRAISON

Le délai de livraison varie de 1 à 20 jours ouvrables à compter de la réception de votre commande (sauf ruptures de stock imprévisibles de la part des fournisseurs et périodes de congés des fournisseurs ou des fabricants ainsi que tout autre cas de force majeure (Grèves, intempéries, etc.). Les délais indiqués peuvent varier en fonction des contraintes d’approvisionnement ou de transport imposés à Solaronics Chauffage par les transporteurs et les fournisseurs. Tous les colis sont acheminés par TNT ou Messagerie sur toute la France. Les colis à destination de l’étranger seront acheminés par TNT en service prioritaire (délai de livraison variable, ne relevant pas de la responsabilité de notre société). Dans le cas d'une rupture de stock, de la suspension ou du retrait à la vente d’un article, nous vous aviserons immédiatement afin de connaître vos exigences.

3: FRAIS DE LIVRAISON

La participation aux frais de port sera calculée automatiquement par rapport au poids de votre commande, le prix minimum du port est de 20 € emballage compris pour un colis de moins de 30Kg. Le montant minimum d’une commande est 50 € HT hors port. Si votre commande est inférieure à 150 € HT facturable votre remise professionnelle ne sera pas applicable. Dans tous les cas, les frais de port seront appliqués en sus du prix facturable. La livraison est assurée par TNT ou par MESSAGERIE pour les colis de plus de 30 Kg. Les frais de port pour les expéditions en communauté européenne vous seront transmis après consultations de nos prestataires. Solaronics Chauffage se réserve le droit de contrôler les coordonnées communiquées pour éviter toute utilisation frauduleuse.

4: ARTICLES

Les photos des articles représentées dans le catalogue 2012 -2013 ne sont pas contractuelles.

5: PRECAUTION A LA RECEPTION DU COLIS

Lorsque l’Acheteur recevra le colis de la part du transporteur, il devra contrôler l'état de celui-ci et les bandes de garanties. En cas de doute, l’Acheteur devra contrôler le contenu du colis devant le chauffeur ou le refuser. L’Acheteur enverra alors, sous 24 h un e-mail à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. pour notifier son refus et les raisons de celui-ci. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Aucun recours ne pourra être engagé à l’encontre de la société Solaronics Chauffage si les conditions énoncées ci-dessus ne sont pas respectées par l’Acheteur.

6: ECHANGE

L'Acheteur d'un article dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de l’article à la société Solaronics Chauffage contre échange ou remboursement. Une pénalité de 20% sera appliquée en cas d’erreur de l’Acheteur. A l'exception, des cartes électroniques, les pièces commandées spécifiquement "hors stock" ne seront ni reprises, ni échangées. Dans tous les cas, il faut au préalable contacter notre " Service Technique au « 0 891 701 802 » pour obtenir le formulaire de reprise matériel valant accord de retour. Dans le cas contraire aucun Remboursement ne pourra être accordé. Nous nous engageons à échanger tout article faisant l’objet d’un problème technique. En cas d'une impossibilité de remplacement, nous nous engageons soit à proposer un modèle équivalent, soit à accorder un avoir (non remboursable) valable pendant un délai de 3 mois. L'engagement ci-avant n'est valable qu'à la condition expresse que l'article ne soit ni utilisé, ni abîmé et qu'il nous soit retourné, sous 10 jours, dans son emballage individuel d'origine en excellent état accompagné de la photocopie de la facture ainsi que de la copie de l’e-mail adressé à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. (voir article 5). Les frais de port de retour ne peuvent être en aucun cas remboursés, les colis en contre remboursement seront systématiquement refusés.

7: GARANTIE

Solaronics Chauffage ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Solaronics Chauffage est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société fabricante de l’article.

En aucun cas, la Société Solaronics Chauffage ne peut être tenue pour responsable d'une utilisation incorrecte des articles commandés, d’un montage incorrect ou non conforme aux règles de l’art et des conséquences qui en découleraient. Nous précisons à notre aimable clientèle que les pièces que nous commercialisons ne modifient pas les caractéristiques du produit. L’Acheteur bénéficiera de la garantie légale d'éviction et des vices cachés. Toutes les pièces détachées sont garanties pour une période de 3 mois contre tout vice de fabrication et en cas d'utilisation normale desdits articles.

8: PAIEMENT

L’article 5 des conditions générales de vente s’applique intégralement

9: RESERVE DE PROPRIETE

L’article 11 des conditions générales de vente s’applique intégralement

11: CONTESTATION ou LITIGE

L’article 13 des conditions générales de vente s’applique intégralement